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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MILCO
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MOUSSANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUSSANE
MILCO SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1609299
Date de dépôt :
14/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2010

Présentation de la marque MOUSSANE

Déposée le 14 août 1990 par la Société Anonyme (SA) MILCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MILCO domicilié(e) 42 RUZE MONGE, 75005 PARIS (dossier no 2178433) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 661 158 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MILCO SA domicilié(e) (dossier no 2178433) - France.

La marque MOUSSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUSSANE est expirée depuis le 14 août 2010.

MILCO a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Forniquette , LE BISAVEUR , MOUSSERELLE AUX TROIS SAVEURS , PERIGORDELLE , MILCO , MOUSSERELLE , LE DOMAINE DE BEAUVOIR , (Marque figurative) , "LE DOMAINE DE BEAUVOIR"


MILCO SOCIETE ANONYME - 42 RUZE MONGE, 75005 PARIS (dossier no 2178433) - France - SIREN 348661158


MILCO SA - (dossier no 2178433) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2000 n°2178433 - Publication au BOPI 2000-07-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Inscription le 12 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304099 - Publication au BOPI 2000-07-12

Charcuterie, viande, volaille, gibier, poisson, salaisons, conserves, salades composées, plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.